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Vendredi 24/10/2025
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Comptes-rendus du conseil municipal
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Mardi 29/07/2025
La mairie - Délibérations

DELIBERATIONS DU CM - 2020

Mardi 29/07/2025
La mairie - Délibérations

DELIBERATIONS DU CM - 2021

Mardi 29/07/2025
La mairie - Délibérations

DELIBERATIONS DU CM - 2023

Mardi 29/07/2025
La mairie - Délibérations

DELIBERATIONS DU CM - 2024

Mardi 29/07/2025
La mairie - Délibérations

DELIBERATIONS DU CM - 2025

Mardi 29/07/2025
La mairie - Délibérations

DELIBERATIONS DU CM - 2022

Jeudi 08/10/2020
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du 01/10/2020

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTCET EN DATE DU 1 ER OCTOBRE 2020  L'an deux mil vingt et le premier octobre, le Conseil Municipal de Montcet, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de M
Lundi 03/04/2023
La mairie - Délibérations

APPROBATION DU CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

Délibération :  
Mardi 09/05/2023
La mairie - Délibérations

APPROBATION DU CG 2022 BUDGET PRINCIPAL

Délibération :  
Mardi 09/05/2023
La mairie - Délibérations

APPROBATION DU CA 2022 BUDGET LOTISSEMENT n°2

Délibération :
Mardi 09/05/2023
La mairie - Délibérations

APPROBATION DU CG 2022 BUDGET LOTISSEMENT N° 2

Délibération :
Lundi 29/09/2025
La mairie - Le PLU

PLU - règlement complet

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 2 novembre 2011, révisé le 27 janvier 2015, et modifié les 6 septembre 2016 et le 29 mars 2018

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