DELIBERATIONS DU CM - 2025
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ArchivesLa mairie - Délibérations 29/07/2025
DELIBERATIONS DU CM - 2025
2025002 - adhésion participation à la prévoyance MNT
2025003 - renouvellement de l'assurance des risques statutaires
2025004 - vote des subventions aux associations
2025005 - vote des taxes locales
2025006 - fongibilité des crédits budgétaires
2025007 - fixation des durées d'amortissement
2025008 - approbation du CA 2024 budget communal
2025009 - approbation du CG 2025 budget communal
2025010 - affectation des résultats 2024 budget communal
2025011 - vote du budget communal 2025
2025012 - approbation du CA 2024 lotissement 2
2025013 - approbation du CG 2024 lotissement 2
2025014 - affectation du résultat 2024 lotissement 2
2025015 - vote du budget 2025 lotissement 2
2025017 - adhésion à la convention AGENCE01
2025018 - dépôt des dossiers de demande de subventions salle polyvalente
2025019 - modification du tableau des emplois
2025020 - tarif de location du centre communal
2025022 - RPE convention de financement
2025023 - attribution de compensation fonds de solidarité
2025024 - aire de jeux, projets et subventions
2025025 - nomination et rémunération des agents recenseurs - recensement population 2026
2025026 - attribution des marchés prestations intellectuelles salle polyvalente
2025027 - convention tracteur et broyeur avec VANDEINS
2025028 - annulation du budget primitif lotissement 2
2025029 - DM1 Budget principal
2025031 - convention adhésion service missions temporaires CDG01
2025032 - recours à des vacataires
2025033 - fixation des durées d'amortissement de la collectivité
2025034 - prise en charge cotisation Amicale des sapeurs pompiers
2025035 - servitude de tréfonds DYNACITE
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