DELIBERATIONS DU CM - 2024
Accueil
Actualités
Derniers parus
ArchivesLa mairie - Délibérations 29/07/2025
DELIBERATIONS DU CM - 2024
2024001 - désignation d'un référent déontologique pour les élus
2024002 - prime du pouvoir d'achat
2024003 - autorisation d'engager, liquider et mandater
2024004 - vote de subventions aux associations
2024005 - vote des taux des taxes locales
2024006 - fongibilité des crédits
2024007 - demande d'aide financière exceptionnelle
2024011 - affectation des résultats 2023
2024012 - vote du budget principal 2024
2024013 - approbation CA lotissement 2
2024014 - approbation CG lotissement 2
2024015 - vote du budget lotissement 2 2024
2024016 - attribution du fonds de solidarité CA3B
2024017 - DM1 budgétaire lotissement 2
2024018 - réalisation d'un pumptrack
2024019 - vente du camion des pompiers
2024020 - demande de subvention de l'amicale des pompiers
2024021 - demande de subvention SDIS
2024023 - modification des statuts du syndicat intercommunal d'Energie
2024024 - service informatique de CA3B
2024025 - demande de subvention société de chasse
2024027 - subvention Amicale des pompiers
2024028 - modification du tableau des emplois
2024029 - modification des subventions du pumptrack
2024030 - participation à la prévoyance des agents obligatoire au 01/01/2025
2024031 - convention Bout-chou pour le multi accueil
2024033 - servitude de tréfonds achat Corsain
2024034 - dissolution du budget lotissement 2
2024035 - installation de caméra de surveillance
2024036 - autorisation d'engager, liquider et mandater
| Vous aimerez peut être... | |
| Mot-clefs de ce billet... | deliberations commune montcet mairie administratives actualites |
Dans la même rubrique...
DELIBERATIONS DU CM - 2021
DELIBERATIONS DU CM - 2022
DELIBERATIONS DU CM - 2023
DELIBERATIONS DU CM - 2025
Arrêté de circulation
Les rubriques du site
- L'équipe municipale
- Comptes-rendus du conseil municipal
- Démarches administratives
- Les publications
- Réglemention
- Le PLU
- Délibérations
- DELIBERATIONS DU CM - 2020
Contact
La vie locale
- Les associations
- Les évènements
- Les Photos anciennes
- L'agriculture
- Histoire du village et témoignages des habitants
- Initiatives des habitants
L'école
- MONT'SOU
- Le comité des fêtes de MONTCET
- Le Club de l'Irance
- L'amicale des sapeurs-pompiers
- La société de chasse
- La garderie MOUSSAILLON
- L'association des restaurants scolaires
- MIMI RANDO
- L'amicale des donneurs de sang
Les services
- Bibliothèque
- Déchetterie et collecte des déchets
- Les transports urbains
- CCAS
- Location salle des fêtes
- Presse locale
- Gendarmerie
Activité économique