DELIBERATIONS DU CM - 2020
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ArchivesLa mairie - Délibérations 29/07/2025
DELIBERATIONS DU CM - 2020
2020001 - aide aux familles et centre de loisirs
2020002 - modification du tableau des emplois
2020003 - contrat groupe assurance
2020004 - vente parcelle chemin de la croix
2020005 - CA 2019 budget principal
2020006 - approbation CG budget principal
2020007 - affectation des résultats 2019 sur BP 2020
2020009 - CA 2019 lotissement 1
2020010 - approbation CG lotissement 1
2020011 - CA 2019 lotissement 2
2020012 - approbation CG lotissement 2
2020013 - approbation budget annexe lotissement 2
2020014 - vote des taux des 3 taxes locales
2020015 - ligne de trésorerie 50 000 €
2020016 - détermination du nombre d'adjoints
2020017 - indemnités des fonctions du maire
2020018 - indemnités des fonctions d'adjoint
2020019 - élections des délégués SIVOSS
2020020 - élections des autres délégués
2020021 - délégations consenties au maire
2020022 - affectation résultats 2019 sur BP 2020 (annule et remplace 2020007)
2020023 - clôture lotissement 1
2020024 - échelonnement loyer logement communal - COVID
2020025 - DM1 réaffectation budget
2020026 - désignation du représentant CLECT CA3B
2020027 - DM2 régularisation attribution de compensation CA3B
2020028 - admission en non valeur des créances à recouvrer
2020029 - extinction éclairage public sur la commune
2020030 - admission en non valeur (annule et remplace 2020028)
2020031 - renouvellement de la commission des impôts directs - CCID
2020032 - répartition fonds de solidarité et attribution compensation CA3B
2020033 - DM3 annulation de la DM1
2020034 - DM4 équilibrage du budget
2020035 - demande de subventions DETR préfecture de l'Ain
2020036 - demande de subvention DETR conseil départemental
2020037 - aménagement trottoirs RD45 et reprise rampants RD67
2020038 - transfert automatique compétence PLU
2020040 - renouvellement contrat groupe CNRACL CDG01
2020041 - convention adhésion service paies CDG01
2020042 - approbation BP annexe 2020 - lotissement 1
2020043 - clôture lotissement 1 (annule 2020023)
2020044 - DM5 réaffectation budget 2020
2020045 - demande attribution FSC 2020
2020046 - PV transfert compétences assainissement collectif CA3B
2020047 - modification du tableau des emplois
2020048 - vente du mobilier de l'école
2020049 - subvention au comité des fêtes
2020050 - DM6 crédit budgétaire au compte 665548
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