Mentions légales
Sélectionner une page à afficher... Accueil AgendaLa mairieL'équipe municipaleComptes-rendus du conseil municipalDémarches administrativesLes publicationsRéglementionLe PLUDélibérations ContactContacter la mairieLes autres organismesLa vie localeLes associationsLes évènementsLes Photos anciennesL'agricultureHistoire du village et témoignages des habitantsInitiatives des habitantsL'écoleInformations générales ActualitésLe SIVOSSLe périscolaireLes transports scolairesLes associationsMONT'SOULe comité des fêtes de MONTCETLe Club de l'IranceL'amicale des sapeurs-pompiersLa société de chasse La garderie MOUSSAILLONL'association des restaurants scolairesMIMI RANDOL'amicale des donneurs de sangLes servicesBibliothèqueDéchetterie et collecte des déchetsLes transports urbainsCCASLocation salle des fêtesPresse localeGendarmerieActivité économiqueInformations généralesLes assistant(e)s maternel(les)Boulangerie Aux saveurs d'enfance Restaurant chez la Mère BouvierGarage GP MécaniqueLa Ferme de la Grange NeuveBresse Menuiserie AgencementChambres d'hôtesRechercher Dernières parutions Archives

• Accueil


• La mairie
• L'équipe municipale
• Comptes-rendus du conseil municipal
• Démarches administratives
• Les publications
• Réglemention
• Le PLU
• Délibérations
• Contact
• Contacter la mairie
• Les autres organismes
• La vie locale
• Les associations
• Les évènements
• Les Photos anciennes
• L'agriculture
• Histoire du village et témoignages des habitants
• Initiatives des habitants
• L'école
• Informations générales
• Actualités
• Le SIVOSS
• Le périscolaire
• Les transports scolaires
• Les associations
• MONT'SOU
• Le comité des fêtes de MONTCET
• Le Club de l'Irance
• L'amicale des sapeurs-pompiers
• La société de chasse
• La garderie MOUSSAILLON
• L'association des restaurants scolaires
• MIMI RANDO
• L'amicale des donneurs de sang
• Les services
• Bibliothèque
• Déchetterie et collecte des déchets
• Les transports urbains
• CCAS
• Location salle des fêtes
• Presse locale
• Gendarmerie
• Activité économique
• Informations générales
• Les assistant(e)s maternel(les)
• Boulangerie Aux saveurs d'enfance
• Restaurant chez la Mère Bouvier
• Garage GP Mécanique
• La Ferme de la Grange Neuve
• Bresse Menuiserie Agencement
• Chambres d'hôtes

• Actualités

• Derniers parus

• Archives

Mentions légales

Responsabilités

Directeur de publicationflorine

Autres responsables des publications
Responsable technique / hébergement Mike GILBLAS pour Mighty Productions
SIRET: 511-033-359-00015 - NAF: 6201Z
Adresse: 158 route de Saint-Nizier - 01240 MARLIEUX
Téléphone: 04 74 42 85 64
Email: mightyprods@gmail.com
Site web: www.mightyprods.com

Crédits

Réalisation du site Développement et conception graphique par Mike GILBLAS pour Mighty Productions

Photos et contenu des articles Sauf mention particulière, les photos sont la propriété de la commune de Montcet

Droits d’auteur

Ayant droit Sont désignés par « la commune de Montcet » l'équipe responsable des publications du site de la commune de Montcet (cf. paragraphe Responsabilités)

Contenus éditoriaux Les contenus de ce site sont mis à jour par la commune de Montcet au travers des responsables désignés. Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site de la commune de Montcet n’est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence au site de la commune de Montcet.

Photos et images Les photos et images ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la commune de Montcet. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de la commune de Montcet, ou celui indiqué au moment de l’autorisation par la commune de Montcet. La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images dans un but commercial ou publicitaire n’est pas autorisée.

Liens hypertextes Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages du site de la commune de Montcet peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien "Site de la commune de Montcet" sera faite pour informer l’internaute de la teneur du lien. Cette autorisation tacite n’est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de la commune de Montcet. Elle ne s‘applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers les documents Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (documents pdf ou autres fichiers mis à disposition dans les publications) mais de pointer vers les pages les contenant. La commune de Montcet ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est le responsable.

Traitement des données personnelles

Le site de la commune de Montcet ne collecte aucune donnée personnelle sur le visiteur (aucun cookie ni formulaire de saisie de données).

Conditions générales d'utilisation

Vous pouvez consulter nos conditions générales d'utilisation en cliquant sur ce lien : CGU au format PDF

Les rubriques du site