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Lundi 20/10/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 09/10/2025
La mairie - Réglemention
Lundi 06/10/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
Arrêté préfectoral n°DDPP01-25-373Vendredi 03/10/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 02/10/2025
La mairie - Réglemention
Mardi 30/09/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté du département
• Emprise N°1 RD67 du PR 21+0169 au PR 21+0182 (Montcet) situés hors agglomération route de Polliat Circulation interdite • Déviation N°1Mardi 30/09/2025
La mairie - Réglemention
arrêté n°AR25-21 - avis d’enquête publique SCoT-AEC Grand Bourg Agglomération
Par arrêté n°AR25-21, le Président de Grand Bourg Agglomération a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration d’un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial (SCoT-AEC)Lundi 29/09/2025
La mairie - Le PLU
PLU - règlement complet
Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 2 novembre 2011, révisé le 27 janvier 2015, et modifié les 6 septembre 2016 et le 29 mars 2018Mardi 23/09/2025
La mairie - Réglemention
Lundi 22/09/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
arrêtés préfectoraux du 19 septembre 2025 portant modification du zonage réglementaire suite à la détection d'un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) survenu dans le département du RhôneVendredi 19/09/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 18/09/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 18/09/2025
La mairie - Réglemention
Vendredi 12/09/2025
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal
Jeudi 11/09/2025
La mairie - Réglemention
Mardi 09/09/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 04/09/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 04/09/2025
La mairie - Réglemention
Mardi 02/09/2025
La mairie - Réglemention
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