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Jeudi 27/08/2026
La mairie - Réglemention
Arrêtés prefectoraux
L'arrêté du 7 juillet 2026 relatif à l'emploi du feu à l'air libre dans le cadre de la prévention et la lutte contre les incendies de forêts et d'espaces naturels a été abrogéLundi 24/08/2026
La mairie - Réglemention
Arrêtés prefectoraux
Votre commune est située en zone d'alerte eaux superficielles « Rivières de Bresse » ou « Rivières de Dombes ». Ces zones d’alerte sont maintenues en situation d'alerteMardi 18/08/2026
La mairie - Réglemention
Mardi 18/08/2026
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
L'arrêté du 7 juillet interdisant l'usage du feu (arrêté renforçant les dispositions de l'arrêté du 5 février 2025 relatif à l'usage du feu dans les espaces forestiers) et celui du 30 juillet interdisant l'accès aux chemins non goudronnés par les véhicules motorisés restent en vigueurLundi 17/08/2026
La mairie - Réglemention
Vendredi 31/07/2026
La mairie - Réglemention
Arrêtés prefectoraux
Arrêtés préfectoraux réglementant les travaux d’entretien ainsi que la circulationLundi 27/07/2026
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
arrêté du 30 juin 2026 portant prescriptions complémentaires relatives à la recherche de substances perfluoroalkylées ou polyfluoroalkylées dans les boues d'épuration urbaines issues de la station de traitement des eaux usées de BOUR EN BRESSE - VIRIAT destines à la valorisation agricole et à la gestion des boues contenant des PFASLundi 27/07/2026
La mairie - Réglemention
Vendredi 10/07/2026
La mairie - Réglemention
Jeudi 09/07/2026
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal
CR CM DU 05 06 2026
approuvé au conseil du 07/07/2026Jeudi 09/07/2026
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal
CR CM DU 13 05 2026
approuvé au conseil du 07/07/2026Jeudi 09/07/2026
La mairie - Réglemention
Vendredi 03/07/2026
La mairie - Réglemention
arrêtés préfectoraux
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes deux arrêtés préfectoraux portant des interdictions : - -Jeudi 02/07/2026
La mairie - Réglemention
ARRETE DEPARTEMENT
RD67 du PR 20+0745 au PR 20+0756 (Montcet) situés hors agglomération, route de Polliat Circulation interdite • Déviation N°1 RD45 du PR 6+0518 au PR 14+0006 (Vandeins, Confrançon, Mézériat et Montcet) situés en et hors agglomérationMardi 30/06/2026
La mairie - Réglemention
Mardi 30/06/2026
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
de l’arrêté préfectoral 8 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l’Ain. Cet arrêté permet le démarrage des chantiers à 6h en contexte de vigilance canicule (orange et rouge)Mardi 30/06/2026
La mairie - Réglemention
Lundi 29/06/2026
La mairie - Réglemention
Lundi 22/06/2026
La mairie - Réglemention
Vendredi 19/06/2026
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