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Lundi 03/11/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
– du vendredi 7 novembre 2025 à 12 heures 00 au lundi 10 novembre 2025 à 08 heures 00 ; – du vendredi 14 novembre 2025 à 12 heures 00 au lundi 17 novembre 2025 à 08 heures 00 ;Jeudi 30/10/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 30/10/2025
La mairie - Réglemention
Arrêtés
pour SOGEDO à partir de 18/11/2025 impasse de l'EgliseVendredi 24/10/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
– du vendredi 24 octobre 2025 à 12 heures 00 au lundi 27 octobre 2025 à 08 heures 00 ; – du vendredi 31 octobre 2025 à 12 heures 00 au lundi 3 novembre 2025 à 08 heures 00 ;Vendredi 24/10/2025
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal
Jeudi 23/10/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté ministeriel
Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire du 17 octobre 2025, publié au Journal officiel le 21 octobre 2025, le risque épizootique de l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) est passé au niveau élevé sur l'ensemble du territoire métropolitain en date du 22 octobre 2025Lundi 20/10/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 09/10/2025
La mairie - Réglemention
Lundi 06/10/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
Arrêté préfectoral n°DDPP01-25-373Vendredi 03/10/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 02/10/2025
La mairie - Réglemention
Mardi 30/09/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté du département
• Emprise N°1 RD67 du PR 21+0169 au PR 21+0182 (Montcet) situés hors agglomération route de Polliat Circulation interdite • Déviation N°1Mardi 30/09/2025
La mairie - Réglemention
arrêté n°AR25-21 - avis d’enquête publique SCoT-AEC Grand Bourg Agglomération
Par arrêté n°AR25-21, le Président de Grand Bourg Agglomération a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et l’élaboration d’un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial (SCoT-AEC)Lundi 29/09/2025
La mairie - Le PLU
PLU - règlement complet
Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 2 novembre 2011, révisé le 27 janvier 2015, et modifié les 6 septembre 2016 et le 29 mars 2018Mardi 23/09/2025
La mairie - Réglemention
Lundi 22/09/2025
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
arrêtés préfectoraux du 19 septembre 2025 portant modification du zonage réglementaire suite à la détection d'un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) survenu dans le département du RhôneVendredi 19/09/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 18/09/2025
La mairie - Réglemention
Jeudi 18/09/2025
La mairie - Réglemention
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