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Vendredi 10/07/2026
La mairie - Réglemention
Jeudi 09/07/2026
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal
CR CM DU 05 06 2026
approuvé au conseil du 07/07/2026Jeudi 09/07/2026
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal
CR CM DU 13 05 2026
approuvé au conseil du 07/07/2026Jeudi 09/07/2026
La mairie - Réglemention
Vendredi 03/07/2026
La mairie - Réglemention
arrêtés préfectoraux
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes deux arrêtés préfectoraux portant des interdictions : - -Jeudi 02/07/2026
La mairie - Réglemention
ARRETE DEPARTEMENT
RD67 du PR 20+0745 au PR 20+0756 (Montcet) situés hors agglomération, route de Polliat Circulation interdite • Déviation N°1 RD45 du PR 6+0518 au PR 14+0006 (Vandeins, Confrançon, Mézériat et Montcet) situés en et hors agglomérationMardi 30/06/2026
La mairie - Réglemention
Mardi 30/06/2026
La mairie - Réglemention
Mardi 30/06/2026
La mairie - Réglemention
Arrêté prefectoral
de l’arrêté préfectoral 8 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l’Ain. Cet arrêté permet le démarrage des chantiers à 6h en contexte de vigilance canicule (orange et rouge)Lundi 29/06/2026
La mairie - Réglemention
Lundi 22/06/2026
La mairie - Réglemention
Vendredi 19/06/2026
La mairie - Réglemention
Jeudi 11/06/2026
La mairie - Réglemention
Mardi 09/06/2026
La mairie - Réglemention
Jeudi 28/05/2026
La mairie - Réglemention
Jeudi 21/05/2026
La mairie - Réglemention
Vendredi 15/05/2026
La mairie - Comptes-rendus du conseil municipal
Ci-après le CR du Conseil Municipal du 02/04/2026
Ci-après le CR duLundi 27/04/2026
La mairie - Réglemention
Mardi 14/04/2026
La mairie - Réglemention
Arrêté de circulation et voirie
ARRETE DE CIRCULATIONVendredi 03/04/2026
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