DELIBERATIONS DU CM - 2023
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ArchivesLa mairie - Délibérations 29/07/2025
DELIBERATIONS DU CM - 2023
2023001 - modification du tableau des emplois
2023002 - approbation du CA 2022 du budget principal
2023003 - approbation du CG 2022 du budget principal
2023004 - affectation du résultat 2022
2023005 - vote des subventions aux associations pour 2023
2023006 - vote du budget principal 2023
2023007 - approbation du CA 2022 du lotissement 2
2023008 - approbation du CG 2022 du lotissement 2
2023009 - vote du budget lotissement 2
2023010 - votes des taux des taxes locales
2023011 - renouvellement convention oxygène SLIS SDIS
2023012 - demande de subvention au SDIS
2023013 - attribution du fonds de solidarité CA3B
2023014 - installation des panneaux photovoltaïques
2023015 - modification du tableau des emplois
2023016 - mise à jour du tableau des effectifs
2023017 - vente parcelle du lotissement 2
2023018 - approbation du rapport de la CLECT
2023019 - droit de place et d'occupation du domaine public
2023021 - vente parcelle du lotissement 2
2023022 - droit de place et d'occupation du domaine public
2023023 - mise en place du SIVU
2023025 - avenant de la convention ADS
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