La mairie - Délibérations
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ArchivesVous trouverez ci-joint les délibérations votées par le Conseil Municipal
Mardi 09/05/2023
APPROBATION DU CG 2022 BUDGET PRINCIPAL
Délibération :Mardi 09/05/2023
Affectation du résultat 2022
Délibération :Mardi 09/05/2023
Vote des subvention aux associations pour 2023
Mardi 09/05/2023
Vote du Budget Principal 2023
Mardi 09/05/2023
APPROBATION DU CA 2022 BUDGET LOTISSEMENT n°2
Mardi 09/05/2023
APPROBATION DU CG 2022 BUDGET LOTISSEMENT N° 2
Mardi 09/05/2023
Vote du Budget 2023 du Lotissement n °2
Mardi 09/05/2023
Vote des taux de taxes 2023
Mardi 09/05/2023
Renouvellement convention oxygène médical pour le SDIS de l’Ain
Mardi 09/05/2023
Demande de subvention au SDIS de l’Ain pour l’achat de matériel
Mardi 09/05/2023
Attribution du fonds de solidarité par Grand Bourg Agglomération
Mardi 09/05/2023
Installation des panneaux photovoltaïques par Bresse Energies Citoyennes
Mardi 09/05/2023
Modification des tableaux des emplois
Lundi 03/04/2023
APPROBATION DU CA 2022 BUDGET PRINCIPAL
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