DELIBERATIONS DU CM - 2026

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Mardi 18/08/2026
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Lundi 27/07/2026
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La mairie - Délibérations     20/02/2026

DELIBERATIONS DU CM - 2026


DELIBERATION N° 2026001 - CHANGEMENT DEFINITIF DU LIEU DE REUNION DES CM

DELIBERATION N° 2026002 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

DELIBERATION N° 2026003 - Vote taux des taxes 2026

DELIBERATION N° 2026004 - Demande de subvention liée aux achats pour le SLIS

DELIBERATION N° 2026005 - Avenant n°1 à la convention n°2024-213-BATI 

DELIBERATION N° 2026006 - Reprise anticipée du résultat

DELIBERATION N° 2026007 - Fongibilité des crédits budgétaires

DELIBERATION N° 2026008 - Vote du budget 2026

DELIBERATION N° 2026009 - Modification statutaire de CA3B/GBA

DELIBERATION N° 2026010 - Election du Maire

DELIBERATION N° 2026011 - Détermination du nombre d'adjoints 

DELIBERATION N° 2026012 - Election des adjoints

DELIBERATION N° 2026013 - Election des délégués SIVOSS

DELIBERATION N° 2026014 - Election des délégués au SIEA

DELIBERATION N° 2026015 - Election des délégués SI VRVJ et SR VEYLE VIVANTE

DELIBERATION N° 2026016 - Election des délégués RPE et BOUT DE CHOU

DELIBERATION N° 2026017 - Création des commissions communales et désignation des membres

DELIBERATION N° 2026018 - Election des référents et représentants divers

Arrêté de délégation de fonction des trois adjoints

DELIBERATION N° 2026019 - délégations consenties au Maire

DELIBERATION N° 2026020 - délibération portant sur les indemnités des élus

DELIBERATION N° 2026021 - constatation de la répartition du fonds de solidarité

DELIBERATION N°2026022 - CFU

DELIBERATION N°2026023 - reprise définitive du résultat

Arrêtés et décisions du Maire entre le 02.04.26 et le 13.05.26

DELIBERATION N°2026024 - Elections des membres de la CAO

DELIBERATION N° 2026025 - Election des membres de la CCLE

DELIBERATION N° 2026026 - Désignations des membres de la CCID

DELIBERATION N° 2026027 - Désignation des membres du CCCP

DELIBERATION N° 2026028 - Adoption du règlement intérieur du CM

DELIBERATION N° 2026029 - Nature et durée des ASA

DELIBERATION N° 2026030 - Adjonction des personnels retraités au CNAS

DELIBERATION N° 2026031 - orientations et crédits affectés à la formation des élus

DELIBERATION N° 2026032 - désignation des membres de la CLECT

Arrêtés et décisions du Maire entre le 13.05.26 et le 05.06.26

DELIBERATION N° 2026033 - Attribution du marché de Maîtrise d'œuvre salle polyvalente

DELIBERATION N° 2026034 - Subvention remboursement des cotisations SPV

DELIBERATION N° 2026035 - ROD¨P ouvrages de transport et de distribution d'électricité

Arrêtés et décisions du Maire entre le 05.06 au 07.07.26



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L'arrêté du 7 juillet interdisant l'usage du feu (arrêté renforçant les dispositions de l'arrêté du 5 février 2025 relatif à l'usage du feu dans les espaces forestiers) et celui du 30 juillet interdisant l'accès aux chemins non goudronnés par les véhicules motorisés restent en vigueur
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