DELIBERATIONS DU CM - 2026
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ArchivesLa mairie - Délibérations 20/02/2026
DELIBERATIONS DU CM - 2026
DELIBERATION N° 2026001 - CHANGEMENT DEFINITIF DU LIEU DE REUNION DES CM
DELIBERATION N° 2026002 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N° 2026003 - Vote taux des taxes 2026
DELIBERATION N° 2026004 - Demande de subvention liée aux achats pour le SLIS
DELIBERATION N° 2026005 - Avenant n°1 à la convention n°2024-213-BATI
DELIBERATION N° 2026006 - Reprise anticipée du résultat
DELIBERATION N° 2026007 - Fongibilité des crédits budgétaires
DELIBERATION N° 2026008 - Vote du budget 2026
DELIBERATION N° 2026009 - Modification statutaire de CA3B/GBA
DELIBERATION N° 2026010 - Election du Maire
DELIBERATION N° 2026011 - Détermination du nombre d'adjoints
DELIBERATION N° 2026012 - Election des adjoints
DELIBERATION N° 2026013 - Election des délégués SIVOSS
DELIBERATION N° 2026014 - Election des délégués au SIEA
DELIBERATION N° 2026015 - Election des délégués SI VRVJ et SR VEYLE VIVANTE
DELIBERATION N° 2026016 - Election des délégués RPE et BOUT DE CHOU
DELIBERATION N° 2026017 - Création des commissions communales et désignation des membres
DELIBERATION N° 2026018 - Election des référents et représentants divers
Arrêté de délégation de fonction des trois adjoints
DELIBERATION N° 2026019 - délégations consenties au Maire
DELIBERATION N° 2026020 - délibération portant sur les indemnités des élus
DELIBERATION N° 2026021 - constatation de la répartition du fonds de solidarité
DELIBERATION N°2026023 - reprise définitive du résultat
Arrêtés et décisions du Maire entre le 02.04.26 et le 13.05.26
DELIBERATION N°2026024 - Elections des membres de la CAO
DELIBERATION N° 2026025 - Election des membres de la CCLE
DELIBERATION N° 2026026 - Désignations des membres de la CCID
DELIBERATION N° 2026027 - Désignation des membres du CCCP
DELIBERATION N° 2026028 - Adoption du règlement intérieur du CM
DELIBERATION N° 2026029 - Nature et durée des ASA
DELIBERATION N° 2026030 - Adjonction des personnels retraités au CNAS
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