Arrêté prefectoral

Ok

Jeudi 01/02/2024
Le PLU
demande d'autorisation d'urbanisme : tout est en ligne !
 

Mardi 13/01/2026
Réglemention
Arrêté prefectoral
Mardi 06/01/2026
Réglemention
Arrêté prefectoral
Lundi 05/01/2026
Réglemention
Arrêté d'alignement - C278
Mardi 30/12/2025
Réglemention
Arrêtés circulation et voirie
Lundi 29/12/2025
Réglemention
Arrêté prefectoral
Vendredi 05/12/2025
Comptes-rendus du conseil municipal
Procès verbal du CM du 23 octobre 2025

La mairie - Réglemention     24/10/2025

Arrêté prefectoral



arrêté préfectoral portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique le département de l'Ain pour les périodes suivantes :


– du vendredi 24 octobre 2025 à 12 heures 00 au lundi 27 octobre 2025 à 08 heures 00 ;


– du vendredi 31 octobre 2025 à 12 heures 00 au lundi 3 novembre 2025 à 08 heures 00 ;


– du vendredi 7 novembre 2025 à 12 heures 00 au lundi 10 novembre 2025 à 08 heures 00 ;


– du vendredi 14 novembre 2025 à 12 heures 00 au lundi 17 novembre 2025 à 08 heures 00 ;



Vous aimerez peut être...
Mot-clefs de ce billet... commune montcet reglemention prefectoral arrete mairie

Dans la même rubrique...

Mardi 13/01/2026

Arrêté prefectoral

Mardi 06/01/2026

Arrêté prefectoral

Lundi 05/01/2026

Arrêté d'alignement - C278

Mardi 30/12/2025

Arrêtés circulation et voirie

Lundi 29/12/2025

Arrêté prefectoral

Vendredi 05/12/2025

Procès verbal du CM du 23 octobre 2025



Les rubriques du site


La mairie

Contact

La vie locale

L'école
Les associations

Les services

Activité économique

© 2015 - 2026 Mairie de Montcet Mentions légales Abonnement RSS Contact Haut de page