Arrêté prefectoral

Ok

Jeudi 01/02/2024
Le PLU
demande d'autorisation d'urbanisme : tout est en ligne !
 

Vendredi 31/07/2026
Réglemention
Arrêtés prefectoraux
Lundi 27/07/2026
Réglemention
Arrêté prefectoral
Lundi 27/07/2026
Réglemention
Arrêté prefectoral
Vendredi 10/07/2026
Réglemention
Arrêté prefectoral
Jeudi 09/07/2026
Comptes-rendus du conseil municipal
CR CM DU 13 05 2026
Jeudi 09/07/2026
Réglemention
Arrêté prefectoral

La mairie - Réglemention     24/10/2025

Arrêté prefectoral



arrêté préfectoral portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique le département de l'Ain pour les périodes suivantes :


– du vendredi 24 octobre 2025 à 12 heures 00 au lundi 27 octobre 2025 à 08 heures 00 ;


– du vendredi 31 octobre 2025 à 12 heures 00 au lundi 3 novembre 2025 à 08 heures 00 ;


– du vendredi 7 novembre 2025 à 12 heures 00 au lundi 10 novembre 2025 à 08 heures 00 ;


– du vendredi 14 novembre 2025 à 12 heures 00 au lundi 17 novembre 2025 à 08 heures 00 ;



Vous aimerez peut être...
Mot-clefs de ce billet... commune montcet reglemention prefectoral arrete mairie

Dans la même rubrique...

Vendredi 31/07/2026

Arrêtés prefectoraux

Arrêtés préfectoraux réglementant les travaux d’entretien ainsi que la circulation
Lundi 27/07/2026

Arrêté prefectoral

Lundi 27/07/2026

Arrêté prefectoral

Vendredi 10/07/2026

Arrêté prefectoral

Jeudi 09/07/2026

Arrêté prefectoral

Jeudi 09/07/2026

CR CM DU 13 05 2026



Les rubriques du site


La mairie

Contact

La vie locale

L'école
Les associations

Les services

Activité économique

© 2015 - 2026 Mairie de Montcet Mentions légales Abonnement RSS Contact Haut de page