Le Shéma de Cohérence Territorial est en cours de révision.

Contact - Les autres organismes     20/05/2016

Le Shéma de Cohérence Territorial est en cours de révision.

Dans le cadre de la concertation sur la révision du SCOT en cours, une série de réunions publiques est prévue courant juin.


Dans le cadre de la concertation sur la révision du SCOT en cours, une série de réunions publiques est prévue courant juin.

Venez assister à l’une des présentations du SCoT BBR par le Président du Syndicat Mixte : le planning estICI



Afin d’informer le plus largement possible les habitants de la tenue de ces réunions, une affiche est à votre disposition en PJ pour la diffuser par tout moyen que vous jugerez pertinent (affichage sur la grille, site internet, insertion dans le journal municipal ou intercommunal, mise à disposition du public sur un présentoir…


Le territoire français est le patrimoine commun de la nation. Chaque collectivité publique en est le gestionnaire et le garant dans le cadre de ses compétences.

[…] les collectivités publiques harmonisent, dans le respect réciproque de leur autonomie, leurs prévisions et leurs décisions d'utilisation de l'espace.
Code de l’urbanisme L.110 http://goo.gl/Iv0IU0


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